Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER AUTOMATION
/
DCTAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

DCTAP
SCHNEIDER AUTOMATION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96625303
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2016

Présentation de la marque DCTAP

Déposée le 9 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DCTAP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER AUTOMATION domicilié(e) 245 route des Lucioles, SOPHIA ANTIPOLIS,06560 VALBONNE (dossier no 2302975) - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 107 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2302975) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DCTAP est expirée depuis le 9 mai 2016.

SCHNEIDER AUTOMATION a également déposé les autres marques suivantes : AVANXO , CCX7 , TRACE IT ALL , TBX , FIPIO , X-TEL , PMX7 , OL-PRO , FIELDTAP


SCHNEIDER AUTOMATION Société par Actions Simplifiée - 245 route des Lucioles, SOPHIA ANTIPOLIS,06560 VALBONNE (dossier no 2302975) - 06560 - France - SIREN 390107662


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 (dossier no 2302975) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2005 n°2302975 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 6 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230760 - Publication au BOPI 1997-01-06

Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434502 - Publication au BOPI 2006-05-29

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils pour la connexion, le câblage ou le branchement notamment pour la connexion entre équipements, câbles ou conducteurs, réseaux ou bus ; boîtiers de branchement ou de dérivation